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MENTIONS LEGALES

1/ Edition du site :

Le site www.bouvetmarine.com est édité par Bouvet Frères Marine, SAS au capital de 301 000€, dont le siège est situé au « 145 rue Saint Dominique, 75007 Paris France » immatriculée sous le RCS de PARIS, France sous le numéro 843 546 755.

Adresse mail : info@bouvetmarine.com

2/ Direction de la publication du site :

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Léopold Bouvet en sa qualité de Directeur Général

3/ Hébergement du site :

L’Hébergement du site est assuré par la société OVH, SAS dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59 100 Roubaix, France immatriculé au RCS Lille métropole sous le numéro 424 761 419. Tel : + 33 (0)8 99 70 17 61

4/ Accès au site

L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes «Mentions légales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
Bouvet Frères Marine s’efforcera de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de maintenir le Site accessible aux utilisateurs. Il est précisé que la responsabilité de Bouvet Frères Marine ne peut être engagée en cas d’impossibilité pour l’utilisateur d’utiliser le Site, quelle qu’en soit la cause, en particulier lors des périodes au cours desquelles il est procédé à l’actualisation des informations et/ou à l’amélioration des programmes et/ou matériels nécessaires au bon fonctionnement des services proposés ou à l’extension de leurs fonctionnalités. Par ailleurs, Bouvet Frères Marine peut être amené à interrompre le Site, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Bouvet Frères Marine ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur. Bouvet Frere Marine n’est pas responsable en cas d’interruption du réseau Internet.


5/ Limitation de responsabilité

En tant qu'utilisateur du site bouvetmarine.com , vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens techniques nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Bouvet Frères Marine a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la société Bouvet Frères Marine.
Le site propose une présentation générale de la gamme, des produits et services de Bouvet Frères Marine. En conséquence, Bouvet Frères Marine ne sera pas responsable de toute inexactitude et/ou omission d'une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site.
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.
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5/ Propriété intellectuelle

5.1 Droits d’auteur

Le présent site est une œuvre dont Bouvet Frères Marine est l'auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, photographies, animations, dessins, sons et autres œuvres sont la propriété exclusive de Bouvet Frères Marine.

Intégration Web : Quentin Le Bévillon

Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification, même partielle, du présent site sont interdites.

5.2 Droits sur les marques

Tous les droits de propriété intellectuelle (marques de produits, marques de service, noms commerciaux, designs, droits d’auteur, etc.) sont réservés et protégés.
Bouvet Frères Marine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Tous les noms de produits et marques déposées appartient à leurs propriétaires respectifs.


6/ Lien Hypertexte

6.1 Le site peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites internet totalement indépendants du site www.bouvetmarine.com.
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6.2 Toute création d'un lien hypertexte vers le présent site www.bouvetmarine.com et tout référencement de celui-ci sont interdits sans l'autorisation expresse et écrite de Bouvet Frères Marine.


7/ Sécurité

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8/ Loi applicable
Le site internet www.bouvetmarine.com et les présentes Mentions légales sont soumis au droit français.